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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les … chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit … un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles … 3604.10 - Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas … position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide … Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, … - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés … 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les … (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, la langue, la crépine, la mœlle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …