… préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, … vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et …
… à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, …
… blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne … transport, manutention, etc.). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, …
… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
… laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm … de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note …
… de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre …
… la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes … la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent …
… ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du …
… ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm … définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont …
… (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues … celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un …
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