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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2473 résultats pour "北見工業大学本科学位证<网址:zjw211.com>上海静安办理新加坡病假条-办理假日本相模女子大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>北卡罗来纳大学艺术学院传媒毕业证OM"
Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
Explanatory notes
… de la présente position. Toutefois la présente position ne
comprend
pas les vêtements confectionnés en produits des …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
Explanatory notes
… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne
comprend
pas : a) Les feuilles et bandes minces en …
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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
Explanatory notes
… , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne
comprend
pas les baguettes en étain simplement coulées …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
Explanatory notes
… dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont
comprises
ici en effet les feuilles et bandes de zinc de …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
Explanatory notes
… mise en conserve des produits de la pêche. Cette position
comprend
les bateaux de pêche de tous types conçus pour la …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2510
Explanatory notes
… position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés
comme
engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position
comprend
les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2603
Explanatory notes
… et de fer. d) La bournonite, sulfure de cuivre, de
plomb
et d'antimoine. e) La brochantite, sulfate basique …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
Explanatory notes
… vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position
comprend
: 1) Les fils nus, simples, de caoutchouc …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… générales de la Section XI. La présente position
comprend
les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …
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