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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes minces en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… 2  mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… et de fer. d)    La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e)    La brochantite, sulfate basique …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de caoutchouc …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

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