… ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, … tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au …
… ou par martelage, par exemple), de produits laminés plats enroulés ou non (larges plats, larges bandes, tôles, … trempe, résilience, par exemple) et notamment pour la fabrication de matériel d'armement, d'outils, de machines, … et possédant, de ce fait, la propriété de ne pas être attirés par un aimant). 9) Les aciers à coupe rapide …
… de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis …
… du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de … etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, pour l'épuration des eaux potables, pour la restauration des …
… par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se distingue de … et en acide oléique. L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations … palmiste ni l'huile de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note …
… sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section … combiné (soit dans la masse, soit en surface) avec des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 … étant faite des changements de couleurs provoqués par ces opérations. Sont exclus de la présente position, notamment : …
… de métal 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres … vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à … raccordées ou munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache; elle comprend également les courroies sans fin. La …
… de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, … être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de … prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de …
… de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … . 2) Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3) Les garnitures de portes, de fenêtres ou … ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour laboratoires et les bocaux pour magasins et vitrines …
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