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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou … certaines autres formes de fils procédant de la même technique, utilisés à des fins similaires et constitués par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement …
Explanatory notes
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , … manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et manches à balais, par exemple). Sont …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… des mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de … les pièces et parties métalliques de lampes ou de valves, telles que les machines à découper ou emboutir les écrans, … EN VERRE Par machines pour le travail à chaud du verre - ce terme englobant en l'espèce le quartz et les autres silices …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils … routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en cuir; 2) les … Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour le terme à commande numérique . …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …