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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Legal note

… les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la … des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de … des produits et de prolonger la durée de leurs propriétés aromatisantes. Les épices et les mélanges d'épices … 9, 11 et 12), des types utilisés directement pour aromatiser des boissons ou préparer des extraits en vue de …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres … leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins … 2)    Les alliages zinc‑cuivre (alliages pour boutons et articles moulés). Voir les Notes 1 a) et b) de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au … Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux … à la fabrication de parties de machines, d'outils, d'articles de voyage, etc. IV)   Les cuirs et peaux chamoisés; …

Legal note

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux … Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… 1. Esters glycériques (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. Adoption : 1958 …

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