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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… La molybdénite, sulfure de molybdène . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n°  …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette …

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