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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis sans fin, 2) un système de concassage/broyage des mottes … de sel et 3) un système de projection hydraulique avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner … des films couleurs. Il se compose de plusieurs milliers de dispositifs à couplage de charge (CCD) (disposés en ligne, sur un circuit intégré unique, « barrette …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires … du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des tissus textiles comportant une couche extérieure de matière …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière constitutive de … 78 pour cent de la surface de la semelle extérieure (y compris le talon) en contact avec le sol contre 22 pour cent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un … … 2. Véhicule tout terrain à quatre roues motrices et à châssis tubulaire, muni d'une selle du type motocycle, d'un …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en … carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en … carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, … un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10

Classification opinions

… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et …