… fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). c) Les câbles … dépôt de métal ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés …
… cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) L'azurite, carbonate basique de … h) La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij) La covelline (covellite), sulfure de cuivre. k) La cuprite, oxyde …
… exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position …
… forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les …
… explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres … elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas …
… , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) … des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du …
… De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note … L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la … de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de … de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c) Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
