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Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles … dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… cette position sont : a)    L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b)    L'azurite, carbonate basique de … h)    La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij)    La covelline (covellite), sulfure de cuivre. k)    La cuprite, oxyde …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres … elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - … position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… , la présente position couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) … des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note … L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la … de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de … de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les …