… artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) … sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires ainsi découpés. …
… 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les … qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1) Les …
… est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient … et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes … mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile de palme est …
… synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1) Les déchets de fibres , … comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours …
… bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits …
… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … 3) Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, etc. 4) Les … exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée …
… l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées … elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées …
… largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le … rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre … des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres papiers. …
… 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir … ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les soutiens‑gorge et bustiers. 2) Les gaines … avec un slip. 7) Les ceintures de grossesse, ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de …
… ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a) Les noix muscades rondes et les … muscade. D'un rouge écarlate lorsqu'elle est fraîche, elle jaunit en vieillissant, devient cassante et a la … très aromatiques et d'un goût âcre et piquant. 2) Le petit et le moyen cardamomes , fruits semblables au …
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