Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2498 résultats pour "留学归国设计学位证<网址:bzw985.com>安宁辽宁高中毕业证图片大全-买二手房房产证在银行抵押怎样办理过户<网址:zjw211.com>买个假弗里德-哈德曼大学文凭毕业证Si"

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le … la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la … ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et … les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, … presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes d’étain ( n° 80.07 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou … ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs