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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32
… Non fourrés …
Classification opinions
… en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs … coques 0802.70 ‑ Noix de cola ( Cola spp .) 0802.80 ‑ Noix d’arec - Autres : 0802.91 - - Pignons, en … - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du noyer), …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et …
Explanatory notes
… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); … par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …Legal note
… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); … par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de bouillie aqueuse . Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90
… Autres …
Classification opinions
… Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69
… Autres …
Classification opinions
… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31
… Fourrés …
Classification opinions
… en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29
… Autres …