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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la fabrication de la farine (remoulage des … On range également dans cette catégorie : 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales … du concassage des grains de céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… etc. Ils servent encore comme désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). … siccatif de peintures ou vernis. 4)    Silicates de calcium précipités . Les silicates de calcium précipités, poudres blanches obtenues à partir de silicates …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le récurage des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… a)    Les laitiers de hauts fourneaux finement moulus qui nécessitent l'addition d'une petite quantité d'accélérateur … Les ciments d'obturation dentaire et les ciments pour la réfection osseuse ( n°  30.06 ). c)     Les ciments du n°  …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de … pour le rembourrage, etc. Les poils fins ou grossiers sont recueillis au moment de la mue de l'animal, par la tonte de … brutes ( n°s 41.01 à 41.03 ou 43.01 ). c)    Les déchets de poils fins ou grossiers ( n° 51.03 ). d)    Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… dextrose ou amidon. 7)    Les mélanges même combinés avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances odoriférantes (huiles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… se présentent, comme la laine de verre du n° 70.19, sous un aspect floconneux ou fibreux. Elles se distinguent toutefois …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction … pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou … petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le …

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