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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …