… forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais …
… ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication …
… à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, … de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison …
… sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur gangue. En … grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines …
… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie …
… position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication … physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
