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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et … - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par … à rayons ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …
Explanatory notes
… que des exemples. A.- PROVITAMINES Provitamines D . 1) Ergostérol non irradié ou provitamine D 2 . L'ergostérol se trouve dans l'ergot de seigle, la levure de bière, les champignons ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les …
Explanatory notes
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les … de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres véhicules, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La … soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne … sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, on peut citer : 1) Les …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou … les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et … du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou … de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la … de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49
Classification opinions
… ou comme additif dans l'alimentation des animaux pour favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. Application des RGI 1 et . …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les … distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à … de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par cyclisation du pétrole, par débenzolage du gaz …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …