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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… cette position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en produits … machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les … la catalyse, l'échange ionique, la filtration. Ces produits peuvent être rangés en deux groupes : I)    Produits …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1)    Le … de carbone généralement préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de l'ensemble (de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits … siliceuses analogues et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. Le classement des produits céramiques dans le présent

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les sulfures de métaux ou sels du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude … . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1)    Préparation par électrolyse …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… ‑ Autres condensateurs fixes : 8532 .21 ‑ ‑ Au tantale 8532 .22 ‑ ‑ Electrolytiques à l'aluminium 8532.23 ‑ … ajustables 8532.90 ‑ Parties Les condensateurs électriques consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par une matière isolante, dite diélectrique (air, papier, mica, huile, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… (HFC-152) et 1,1- difluoroéthane (HFC-  152a) 2903.44 - - Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane … (HFC-152), le 1,1-difluoroéthane (HFC-152a), le pentafluoroéthane (HFC-125), le 1,1,1-trifluoroéthane … les dichlorotétrafluoroéthanes (CFC-114) et les chloropentafluoroéthanes (CFC-115)sont réglementés par le …

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