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Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b)    La …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les dentistes. 2)   Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… ou les matières textiles; 3)    à semelles extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308