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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux … soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour … percées en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de permettre le passage des fils électriques, des câbles et des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … (y compris, par conséquent, l'agriculture, la métallurgie, etc.), toutes les opérations de manutention de matériaux, … chargement, de déchargement ou de manutention, conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en … de salicylate de sodium ou de formaldéhyde et destinés à être employés dans les pays froids. Pour les besoins du … opérations de broyage des poudres, confection des mélanges, etc. On utilise ces latex dans les fabrications par trempage …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 … lesquelles se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les … et le plus ductile des métaux. Il est très mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …