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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés ni … les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19
INN
… … acide norucholique … pravastatine … ténivastatine … tisocalcitate … acide ursodéoxycholique …Classification opinions
… ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, … de Mohs 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …