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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non … Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). c)    Les tissus simplement …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou … On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1)    Les articles constitués par un ruban, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles … entre eux au moyen de caoutchouc ( n° 59.06 ). b)    Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 6)    Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7)    Les wagons‑écuries. 8)    Les wagons à deux étages, par exemple pour le transport de véhicules …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid … effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du métal. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, … ou en autre matière (toile en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) … mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles similaires en … du n° 85.18 , un condensateur du n° 85.32 , une résistance ( n° 85.33 ), un relais ( n° 85.36 ), un tube ou …

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