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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici … présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le chanvre roui … de Gambo ou d'Ambari ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( Hibiscus sabdariffa ), le chanvre d'Abutilon ( …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est … d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B)   Encres à écrire … dans une eau généralement additionnée de gommes et d'autres produits (antiseptiques, par exemple). On peut citer parmi …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… l'espèce sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, alcool, latex, … renforcés), munis de garnitures destinées à en faciliter le roulage ou la manipulation, de bondes et de bouchons …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement … composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de … mais si elles ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la préparation d'aliments pour animaux, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour … qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4)    Les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui … en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de publicité, les plaques pour machines) ou à être … la présente position : 1)    Les plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités, immeubles (même si elles …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui … équipés d’une ou plusieurs hélices ou d’un ou plusieurs rotors entraînés par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) … de feux arrière pour bicyclettes, de feux de signalisation routière, de certaines balises, de lampes de poche, de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… OU BOUILLONS; SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS, PREPARES Ce groupe comprend : 1)    Les préparations pour la confection … , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales … ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent généralement sous forme …

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