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Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de … dans la présente position. 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles               ‑ … Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette … préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par … onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à … pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, … le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, … comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La … etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et collés entre eux. ______________________ …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué … l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de … pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en …