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Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par … ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés isolément (albumine) ( n° 35.02 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints ou décolorés, par exemple. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… (shérardisation), dans la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la … charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, … la table ou la cuisine ( n° 44.21 ). c)     Les brosses et balais ( n° 96.03 ). d)    Les cribles et tamis à main ( …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, … position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant …

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