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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et … énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée … - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de … amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …