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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… géné­rales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ou de poils fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et …

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