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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles … . Le verre à vitres peut être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une autre couleur en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles … également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre … à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui … peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

…               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons … par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente … spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le fait que les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané … d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les … ( mandolines napolitaines à corps très bombé, mandolines plates, mandoles, etc.).       b)    Les guitares .       …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… de fournir une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou … articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils peuvent être … de feuilles reliées sous forme de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum … dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, … etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par … avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… également ici les fils de fer ou d'acier recouverts de matières textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la … nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la … boucles à l'une ou aux deux extrémités et utilisés pour la ligature ( n° 73.26 ). e)    Les électrodes enrobées pour la …

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