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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
Explanatory notes
… usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou … pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été … constitué par un mélange d'huile de lin et de substances (telles que le blanc de zinc) destinées à lui donner du …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les …
Explanatory notes
… notamment aux équipements amovibles pour tracteurs, tels que barres de coupe, moissonneuses, râteaux. A.- … carottes, par exemple. 15) Les récolteuses de pommes de terre (à socs, à grilles, à fourches, à fraises tournantes, … des machines, appareils ou engins de la présente position, telles que : Barres de coupe, mécanismes de relevage et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …
Explanatory notes
… partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que les machines et appareils optiques, à faisceaux … de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine. 3) Les compas (à dessin, à pointes, de … tire‑lignes, pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis de mathématiques , ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de … à partir d'un générateur d'impulsions magnétiques sous tension élevée. Il permet de découper des plaques à très … d’eau sont d’ordinaire utilisées pour découper des matières tendres (mousse, caoutchouc souple, matières pour joints, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …