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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les … vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… en donnant des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de l'hydrogène à la cathode. Privés d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des acides qui contiennent de l'oxygène (oxacides) … chromique, molybdénique, tungstique ou vanadique ‑ ou, dans certains cas, dans les n°s 28.43 (composés des métaux …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … avec des fils de laine cardée ou de poils fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les … de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de … même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en … etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau … sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des … est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les blouses de travail, … du même genre. 4)    Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - De … fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou …