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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2 > 9101.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2 > 9102.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.20
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.80
… Autres boîtes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.23
… Autos tamponneuses …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et … feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. … le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ … salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0302.19 ‑ ‑ Autres ‑ Poissons plats ( Pleuronectidae , … sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles …