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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… pour la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… comprenant également un pantalon (de couleur verte) et une tunique (de couleurs verte et jaune) qui sont classés …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… est munie d'un couvercle avec une perforation au centre par laquelle sont déposées les allumettes. Elle mesure 4,5 cm de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai               - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques               - Autres appareils : 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89   - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des huiles … ou par compression 8421.32 ‑ ‑  Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour  … vitesse dans un collecteur fixe, habituellement cylindrique, contre les parois duquel sont projetés les produits …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils … 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés mécaniquement 7019.15 - - Mats liés chimiquement 7019.19 - - …