… simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres … 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant … de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus … du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant …
… de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents … filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n° …
… pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de … de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …
… coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs …
… extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) … chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …
… et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines … b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve …
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