… 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux : 1) les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de … tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières plastiques de tubes et …
… ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les … pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres …
… déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont … fins indiquées ci-dessus, notamment : 1) Les articles constitués par un ruban, généralement de laine ou de poils, … Ces articles dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de grande longueur. 2) …
… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime …
… : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que … d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement … Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de … b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c) La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. d) La smaltine, …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, …
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins … les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de …
… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la …
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