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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… copolymère d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de sulforicinate. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …

Section VI

Explanatory notes

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … cobalt sont classés au n ° 28.44 sans qu'il y ait lieu de s'arrêter à toute autre considération. Il y a lieu de noter, … la Note entraîne, par exemple, le classement du caséinate d'argent au n ° 28.43 et non au n ° 35.01, et du nitrate …

Legal note

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… 1. Préparation tensioactive constituée par un chlorure d'alkyltriméthylammonium dissous dans de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. Application des RGI 1 et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une … manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Legal note

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au … dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

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