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Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.29

INN

… alfatradiol … cannabidiol … diènestrol … diéthylstilbestrol … tapinarof …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.19

INN

… diroleuton … mébutate d'ingénol … pérétoïne … tiglate de tigilanol …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.49

INN

… incadronique … acide lidadronique … acide olpadronique … trifosmine …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de … par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par … chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), …

Legal note

… des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de … par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par … chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont …

Legal note

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur … total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Legal note

… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur … total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XVII

Explanatory notes

… XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les …

Classification opinions

… : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le … est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

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