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Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les … papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… autres que les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par … de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), … (argent corné), chlorures et iodures d'argent. d)    La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e)    La …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou … Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses … et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium … à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

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