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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles … munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi … des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par … un affinage électrolytique complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le … de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et … la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé … ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés … fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du … ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les fruits congelés, cuits autrement qu'à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou … cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints ou décolorés, par exemple. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1)    Les bouteilles isolantes et autres … un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une … on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour … non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent … ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier … y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et écritoires, plumiers, …

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