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Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, … position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou … véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… elles sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur … certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération … à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs … de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). …