… en couture . Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des … articles similaires . Il s’agit des représentations du corps humain ou de parties de celui‑ci (tête, tronc, … forme peut varier en fonction de la nature des articles ou du service auxquels la publicité est destinée. Ils …
… Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames relèvent du n° 89.03 . 4) Les bateaux équipés pour la recherche … dracones constitués par une enveloppe souple en tissu enduit, reconnaissables en raison de leur forme généralement … Sont également exclus de cette position : a) Les pontons du genre embarcations plates ( n° 89.01 ). b) Les pontons …
… fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments … en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage …
… position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de ceux destinés aux motocycles (y compris les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, … 17) Les protège‑vêtements autres que les filets du n° 56.08 , les carters garde‑chaîne, les repose‑pieds et …
… ou à gaz, autres que les munitions pour armes‑jouets du n° 95.03 . B) Les missiles balistiques dont la … similaires. e) Les appareils de radio ou de radar du n° 85.26 (voir la Note 2 du présent Chapitre). f) Les mouvements d'horlogerie et …
… 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …
… aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne …
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