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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n°  76.16 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, …

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