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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des … non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement, …

Legal note

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … de melons (y compris de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils …

Legal note

… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou … des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins … (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes …

Legal note

… alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou … des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins … (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… des signaux de synchronisation G.811 avec une stabilité de la fréquence d’environ 10 -12 . Application des RGI 1 et 6. …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. …

Legal note

… ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en …

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