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Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un … feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la … les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… carbonate de manganèse. c)  L'hausmannite , oxyde salin de manganèse. d)  La manganite ou acerdèse, … de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et … par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : … ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus …

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