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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
Explanatory notes
… ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de
caoutchouc
comprimé, soit, plus généralement, par un mélange …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
Explanatory notes
… un groupe nombreux de composés, utilisés pour la
fabrication
de matières colorantes. Parmi ces derniers on …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
Explanatory notes
… de l’air véhiculé. L’aspiration est faite par une turbine
calée
directement sur l’axe du moteur, tournant à grande …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
Explanatory notes
… (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note
explicative
de la dite position) ou d’équidés (chevaux, …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0405
Explanatory notes
… d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le
caractère
des produits relevant de la présente position). …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
Explanatory notes
… sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et
ammoniacale
. 2) Les déjections animales (pouline, …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… d'antennes multiples ou d'une antenne constituée par un
cadre
orientable. Sont également compris ici les appareils …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… pour mineurs , dont le dispositif d'éclairage s'adapte au
casque
, tandis que la source d'énergie (accumulateur) …
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