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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… - Cumène 2902.90 - Autres Les hydrocarbures cycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur structure. Ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… 8429.51 ‑ ‑ Chargeuses et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… transporteuses :             4010.11 - - Renforcées seulement de métal             4010.12 - - Renforcées … trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm             4010.32 - - Courroies de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées.               - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres               - Dégraissées, non … de tonte 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… machines de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété … de fines particules abrasives sous des pressions comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières … (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… (+).               - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs … - Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs … et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - Amfépramone …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… POUR CHAUDIERES DES N° s  84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les économiseurs ou … préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un serpentin ou d'un faisceau de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en … plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits … sous l'effet de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un allongement proportionnel et éventuellement une mise en forme, en même temps que ses …

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