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Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

…         Ce sont des huiles de couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, … surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines à coudre, armes à feu, etc.). … d'os. Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… surface suivants : 1)    Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2)    L'application d'enduits grossiers …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles               - Ensembles : 6104.22 - - De … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… - Autres machines à coudre : 8452.21 - - Unités automatiques 8452.29 - - Autres 8452.30 - Aiguilles pour … du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… du présent Chapitre). Les détails concernant la fabrication de la bonneterie-chaîne (y compris celle obtenue … telles que celles utilisées, par exemple, pour la fabrication de vêtements, il convient de mentionner la … similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à améliorer la présentation du … Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen … brisures de riz , consistant en grains brisés au cours des opérations antérieures. Cette position couvre également : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre … et leurs parties. 7)    Les pédaliers et leurs parties (plateaux, manivelles, axes, etc.); les pédales et leurs … etc.) et leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, de … que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, poudriers, étuis à fards, peignes … ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en jais, en corail. La dénomination …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de … d'une couche de vernis ou recouverts d'un film préformé en matière plastique brillant comme une glace.         Le … être pigmenté ou non et être à base : a)   d'huile végétale siccative (huile de lin généralement); b)   de dérivés de la …

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