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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de …
Explanatory notes
… couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à … sous les noms de chanvre d'abutilon, jute de Chine, jute de Tien‑Tsin, Ching‑Ma, King‑Ma, etc. 5) Le genêt dont les fibres proviennent de la partie libérienne des tiges du Spartium junceum (genêt d'Espagne) ou du Cytisus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même … 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A) Le bois de chauffage , qui se … de menuiserie ou de charpenterie, les bois tannants ou tinctoriaux et écorces à tan épuisés. Sont également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins …