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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… les articles suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes … circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même manière.  Les godets pour … relèvent du n °  84.48 ), les engrenages, les joints, les rondelles, les cuirs pour soupapes, les articles emboutis …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins … bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau … en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B)    Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène 3920.30 - En polymères du styrène               - … ou de polypropylène d'une longueur moyenne de 1 mm environ et contenant généralement 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime … des boutons sont les métaux communs, le bois, le corozo, le palmier‑doum, l’os, la corne, les matières … Parmi les boutons, on peut citer : A)   Les boutons à trous et les boutons à queue , qui peuvent être de toutes …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains … de matière plastique qui y présentent des dessins provenant de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et machines … travers pour machines à fabriquer le papier, les machines à rogner ou à ébarber les corps de brochures ou de livres et les machines à faire les encoches, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à curseur glissant sur une règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique … soit par la mesure de la variation d'un signal électrique provenant d'un ou de plusieurs capteurs à jauge de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… on peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme … régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac … Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des …

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