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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses … synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses … avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.32 ‑ ‑ Teints 5516.33 ‑ ‑ En fils de diverses …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    … position : a)    Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques … à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une … trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les … ou diluants non mélangés de constitution chimique définie ( Chapitre 29  généralement) et les autres produits de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de … propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), … 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont … que les fibres de coton ( autres que les linters et les déchets) qui ont été débarrassées de la plus grande partie … (y compris celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir … ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le … pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont … (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et … transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé.         La position … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre).             Ces produits sont généralement … dans la préparation d'aliments pour animaux (biscuits pour chiens notamment), mais ils restent, cependant, classés ici …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions … à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre … du n° 11.04, se reporter aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux …