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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) … tannées (même partiellement), ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine … toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… présentés isolément. La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à … sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par … acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux, relèvent du n° 91.02 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou … précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… ( n°  83.06 ). f)     Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n°  86.09 ). g)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est … la fission des atomes d'uranium; 3)    d'autres composés issus du deutérium , tels que l'acétylène lourd, le méthane …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans … n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( n° 23.08 ). …

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